Mentions légales

Le présent site internet, accessible à l’adresse arcanora.fr⁠, présente et commercialise les produits de la marque ARCANORA.

Les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs sur les conditions d’utilisation du site et sur les règles applicables aux contenus qui y sont proposés.

1. Éditeur du site

Nom commercial : ARCANORA
Site internet : arcanora.fr⁠

ARCANORA est une marque spécialisée dans la vente de sacs et accessoires de mode.

2. Accès au site

Le site arcanora.fr est normalement accessible à tout moment.

ARCANORA peut toutefois interrompre temporairement tout ou partie de l’accès au site, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en raison d’un événement indépendant de sa volonté.

ARCANORA s’efforce d’assurer la disponibilité et le bon fonctionnement du site sans pouvoir garantir une disponibilité permanente et sans interruption.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur arcanora.fr, notamment la marque ARCANORA, le logo, l’identité visuelle, les créations graphiques, photographies, illustrations, textes, vidéos, éléments de design et contenus éditoriaux, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables lorsqu’ils remplissent les conditions nécessaires à cette protection.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sauf autorisation préalable du titulaire des droits concernés.

La consultation du site ne confère à l’utilisateur aucun droit de propriété sur les éléments qui y sont présentés.

4. Marque ARCANORA

Le nom ARCANORA, son logo et les signes distinctifs utilisés sur le site constituent des éléments de l’identité de la marque.

Toute utilisation susceptible de créer une confusion avec ARCANORA ou de porter atteinte aux droits attachés à ces éléments est interdite dans les limites prévues par la législation applicable.

5. Produits et photographies

ARCANORA apporte un soin particulier à la présentation des produits commercialisés sur son site.

Les photographies, illustrations et représentations des produits ont pour objectif de présenter ceux-ci aussi fidèlement que possible.

Certaines différences mineures de couleurs ou de rendu peuvent toutefois apparaître en fonction notamment de l’écran, de sa luminosité ou de ses réglages.

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont précisées sur sa fiche produit.

6. Responsabilité

ARCANORA s’efforce de fournir sur arcanora.fr des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent néanmoins survenir.

ARCANORA pourra procéder à tout moment à la correction ou à la mise à jour des informations présentes sur le site.

L’utilisateur reste responsable de son équipement informatique, de sa connexion internet et de l’utilisation qu’il fait du site.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens permettant d’accéder à des sites internet ou services exploités par des tiers.

ARCANORA n’exerce pas nécessairement de contrôle sur ces sites externes et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs propres pratiques en matière de protection des données.

8. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site et des commandes, ARCANORA peut être amenée à traiter certaines données personnelles.

Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces informations sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur arcanora.fr.

Les utilisateurs disposent des droits prévus par la réglementation applicable relative à la protection des données personnelles.

9. Cookies

Le site arcanora.fr peut utiliser des cookies et autres technologies similaires nécessaires à son fonctionnement.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies non strictement nécessaires sont déposés après recueil du consentement de l’utilisateur.

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences concernant les cookies au moyen des outils proposés sur le site.

10. Conditions de vente

Les commandes effectuées sur arcanora.fr sont régies par les Conditions Générales de Vente d’ARCANORA.

Les modalités relatives aux livraisons sont précisées dans la Politique d’expédition.

Les conditions relatives au droit de rétractation, aux retours et aux remboursements figurent dans la Politique de retour et de remboursement.

11. Protection des consommateurs

ARCANORA s’engage à respecter les dispositions impératives applicables à la vente à distance aux consommateurs.

Le consommateur bénéficie notamment, lorsque les conditions légales sont réunies, du droit de rétractation et des garanties légales applicables aux produits achetés. La DGCCRF rappelle notamment que le délai de rétractation applicable au commerce électronique est généralement de 14 jours calendaires. 

12. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux consommateurs résidant dans un autre État.

En cas de litige, les parties sont invitées à rechercher en priorité une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire.

13. Modification des mentions légales

ARCANORA peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte notamment de l’évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle disponible sur arcanora.fr à la date de consultation.